Mentions légales

Ce site a été ouvert pour l’information personnelle de ses utilisateurs et la consultation de catalogue de produits et services sélectionnés par Kalysse. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées dans les Conditions Générales et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec Kalysse ou les membres de son réseau commercial.

 

Ce site est la propriété et est édité par :

KALYSSE SARL
SARL 100 000 euros | RCS Lille | Siret : 53376025200015 | APE 2511ZZ
Adresse : 183 B rue Anatole France , 59160 LOMME
Tél. : 03 20 54 96 99 | Fax. :  03 20 54 67 92 | Email : contact{at}kalysse.fr

Direction de publication : Kalysse | Réalisation : Agence la nageuse

 

Art. 1 Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Kalysse se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Kalysse se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

 

Art. 2 Droits de propriété intellectuelle

2.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Kalysse, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

2.2 Droits des marques
L’appellation Kalysse, le logo Kalysse,  le nom des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Kalysse.
Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l’hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.

 

Art. 3 Données personnelles et autres données

Pour en savoir plus sur la gestion et la collecte de vos données personnelles, référez vous à notre Politique de confidentialité.

Art. 4 Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent Site nécessite une autorisation préalable écrite de Kalysse. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. Kalysse ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

Art. 5 Contenu du site

Kalysse s'efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Kalysse se réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, Kalysse pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s)  et service(s) décrits sur ce site.
Kalysse et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique, et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone…) et tout matériel utilisé pour accéder au site ou pour l’utiliser.

 

Art. 6 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de litige seul le Tribunal de
commerce compétent est celui dont dépend le siège social de KALYSSE.